Les P'tits Princes

Les P'tits Princes

Reglement intérieur 2015

ALSH : Les P'tits Princes

Accueil périscolaire, mercredis et vacances solaires

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Préambule :

 

Ce règlement intérieur est établi pour accueillir au mieux votre enfant, lui offrir des vacances

et des loisirs de qualité avec ses camarades, ainsi que pour assurer un bon fonctionnement de la structure.

 

Le Centre de Loisirs (ALSH) est une entité éducative déclarée à la Cohésion Sociale de la Haute-Vienne, soumise à une législation et à une réglementation spécifique à l’accueil collectif de mineurs.

 

Il est avant tout un lieu d’accueil, d’éveil et de socialisation pour les enfants âgés de 3 à 17 ans en dehors

du temps scolaire.

 

Le centre de loisirs est un service public intercommunal entre Javerdat et la communauté de communes du Haut Limousin, ses instances sont rédactrices du projet éducatif général, ce document est disponible sur simple

demande ou sur le blog du SIPES : http://lesptitsprinces.blog4ever.com/.

 

Le directeur du centre de loisirs est rédacteur du projet pédagogique en cohérence avec le projet éducatif,

ce document est disponible sur simple demande ou sur le blog du SIPES : http://lesptitsprinces.blog4ever.com/.

 

Les équipes d’animation et le directeur sont porteurs des projets d’activités en cohérence avec le projet

pédagogique.

 

Le programme d’activités est à titre indicatif, toutes les activités ne sont pas présentées, le programme ne

représente qu’un échantillon du panel d’activités proposé par l’équipe d’animation.

Il présente ce qui sera susceptible d’être proposé aux enfants, car toutes nos activités peuvent bien

évidemment varier en fonction :

 

- Du choix des enfants

- Du nombre réel des enfants

- Des conditions climatiques

- Des opportunités d’animation

 

Cela dit, il est suffisamment précis pour vous permettre de prévoir, la tenue vestimentaire, le cas échéant le

vélo, les rollers ou le maillot de bain de votre enfant.

Il vous permettra d’envisager la journée de votre enfant et de pouvoir l’évoquer avec lui et nous.

 

Article 1-L’Encadrement

 

Les moyens humains sont les premiers des moyens, c’est ceux sur lesquels le plus d’efforts est fait.

 

Nous inscrivons notre pratique dans le respect des législations, codes, lois et décrets relatifs à l’accueil

collectif de mineurs.

 

L’équipe d’animation est constituée d’animateurs et d’animatrices, dont le nombre est ajusté en fonctions

des périodes et des effectifs présents.

Soit un adulte pour 8 enfants de moins de six ans et un adulte pour 12 enfants de plus de six ans , avec un renforcement d’encadrement pour les activités telles que, par exemple : Vélo, roller, baignade, séjour.

Sur l’accueil périscolaire un adulte pour 10 enfants de moins de six ans et un adulte pour 14 enfants de plus

de six ans .

 

Une stabilisation des équipes est recherchée, afin de garantir une référence auprès des familles et des

enfants.

 

Un centre de loisirs est aussi un terrain de formation, ainsi des stagiaires des écoles et organismes de

formation seront impliqués dans l’équipe d’animation.

 

Les qualifications sont listées dans une nomenclature stricte inscrite dans la loi.

La constitution de l’équipe d’animation et technique à l’ouverture de la structure est conjointe entre la

direction et les élus, ensuite le directeur du centre de loisirs sera en charge du recrutement et la gestion des

équipes d’animation et technique.

 

Accueillir l'enfant, c'est aussi accueillir ses parents qui doivent trouver eux aussi leur place dans le centre

de loisirs. Ils doivent pouvoir être informés du fonctionnement du centre, des activités, des projets en cours

ou à venir mais aussi de comment leur enfant vit sa journée au centre de loisirs.

 

Les parents pourront aussi être associés aux activités du centre, notamment les moments forts et

événementiels.

 

Ainsi, l’équipe d’animation et son directeur seront disponibles en début et en fin de journée ou sur rendez-

vous afin de répondre aux sollicitations des familles sur ces sujets.

 

Article 2 -Périodes d’ouverture et Horaires

 

Le Centre de Loisirs est ouvert les mercredis et vacances scolaires sauf jours fériés, Noël et août.

Un accueil périscolaire est assuré entre 13h15 et 14h15 les mardis, jeudis et vendredis sur l’école de Javerdat et entre 15h30et 16h30 sur l’école de Cieux.

 

Les séjours font l’objet d’un format adapté, horaires et jours.

 

Sauf accord préalable et particulier, les enfants peuvent arriver jusqu'à maximum 9h30 et repartir dès la fin

du goûter 17h, ceci afin de permettre à l’enfant de vivre une pleine journée d’animation et garantir un

rythme de journée adapté aux besoins des familles.

 

Journée 7h30 / 18h30 ( amplitude d’ouverture )

Demi-journée7h30 / 12h ou 13h / 18h30

Une demi-journée avec repas est possible

 

Tarifs 2015 :

 

Les tarifs sont donnés à chaque inscription.

 

Chèques vacances acceptés.

 

Passeports jeunes déduit du tarif.

 

Depuis le 1er janvier  2014 une nouvelle grille de tarifs avec des modalités de calcul du quotient familial a été définie. Pour ce faire les avis des impositions des foyers doivent nous être fournis.

 

Le remboursement des aides liées aux comités d’entreprises devra se faire directement aux familles.

 

Les activités péri éducatives sont gratuites.

 

Article 3 -Modalités d’accès au périmètre du centre loisirs

 

Le centre de loisirs est un espace non-fumeur .

 

Article 4-Les conditions d’admission au centre de loisirs

 

Le centre de loisirs accueille uniquement les enfants à partir du début de leur scolarité (législation).

 

L’enfant ne doit pas être malade. En cas de maladie contagieuse, les délais d’éviction sont à respecter

conformément à la législation en vigueur.

 

Article 5- Le dossier administratif / L’inscription

 

L’inscription administrative, est faite en juillet ou début d’année scolaire, pour la saison suivante (septembre en juin)

il est utile d’effectuer une inscription administrative même si la famille n’a pas de besoin immédiat.

Elle n’engage en rien et permet une prise en charge rapide en cas de nécessité.

L’inscription est prise en compte uniquement quand le dossier administratif annuel de l’enfant est complet,

transmis et vérifié au préalable à la fréquentation.

 

Les familles doivent fournir les pièces suivantes:

 

La fiche d’inscription  dûment complétée, ne pas oublier d’indiquer le numéro d’allocataire différent du numéro de sécurité sociale, les coordonnées complètes domicile(s) et travail des parents ou tuteurs légaux, n° de téléphone domicile (s) et portables, adresse mail, et tout autre document utile à la bonne prise en charge de l’enfant.

 

Les familles doivent certifier d’une assurance en responsabilité civile.

Une fiche sanitaire de liaison.

Un certificat médical de non contre-indication de la pratique sportive et de la baignade pour chaque enfant.

L’attestation (si nécessaire) autorisant une autre personne que le représentant légal à retirer l’enfant du

centre, avec ou sans lien de parenté.

Une autorisation ou non du «droit à l’image» sur support photographique, informatique, vidéographique,

pour chaque enfant à destination unique des besoins de présentation, communication et promotion du

centre de loisirs.

 

Calcul du quotient

 

Copie des derniers relevés d’imposition du foyer, en l’absence de ce justificatif, le tarif le plus élevé sera appliqué par défaut.

 

Le cas échéant la copie du jugement concernant les dispositions relatives à la garde de l’enfant avec les

périodes, sauf dispositions et consignes particulières avec la famille, le parent qui n’en a pas la garde

habituelle ne pourra en aucun cas exercer son droit de visite dans l’enceinte du centre de loisirs.

 

Article 5-Assurance

 

Une assurance couvre les enfants confiés, l’ensemble des activités du centre de loisirs, ses bâtiments

et surfaces extérieures, son personnel d’encadrement. Elle n’intervient cependant qu’en complément de

l’assurance responsabilité civile et extrascolaire familiale.

 

Article 6 -Modalités de réservations des périodes

 

Pour des raisons d’organisation du personnel d’encadrement, du strict respect de la législation, de la

commande préalable des repas et la programmation des activités, les familles doivent Obligatoirement remplir correctement (au plus juste) leur inscription.

 

Un programme par période est disponible.

 

Toute absence non excusée à l’avance ou non justifiée est due (sans aide).

 

Le directeur est en droit de refuser tout enfant non inscrit dans les délais.

 

Toutefois, afin de répondre à des situations particulières, un enfant pourra être accueilli au centre de loisirs

sous réserve de place disponible et du respect des taux d’encadrement légaux ; toute situation sera

sincèrement étudiée dans un esprit de sécurité de l’enfant et de service public.

 

Article 7-La facturation

 

Les familles s‘engagent à payer les sommes dues lors de la facturation, auprès du régisseur des prestations du trésor public.( Directeur )

Pour ceux qui le désirent, des attestations de paiement, de présence (comité d’entreprise, Caf, Impôts)

seront établies sur simple demande, obtention dans un délai de traitement de deux jours ouvrés.

 

Article 8-La santé de l’enfant

 

La sécurité est affaire d’écoute et de discernement, ainsi il y les attentes exprimées et les attentes

supposées des enfants ; ce sont ces dernières qui feront encore plus l’objet d’une attention de chaque

instant.

 

En cas d’incident bénin (écorchures, légers chocs et coups) l’enfant est pris en charge à l’infirmerie avec

les soins d’un adulte, puis reprise des activités ; les parents seront informés en fin de journée

Les soins seront consignés dans le registre d’infirmerie.

 

En cas d’accident, Dans ce cas le responsable peut aussi faire immédiatement appel aux secours.

En fonction de la gravité apparente ou supposé, le responsable prévient les parents de façon à venir le

prendre en charge rapidement, sinon appel aux services de secours (le 15) ;  sur conseils de ceux-ci, l’enfant

peut être amené à l’hôpital public de secteur ou le plus proche, par les pompiers, une ambulance ; dans

tout les cas et afin de rassurer l’enfant, il partira avec un membre de l’équipe d’animation muni de sa fiche

sanitaire de liaison. Une déclaration d’accident sera effectuée sans délais.

 

En cas de maladie ou d’incident remarquable (mal de tête, mal au ventre, contusions, fièvre) cas sans

appel des secours, les parents sont avertis de façon à venir le chercher.

L’enfant est installé, allongé avec les soins et sous la surveillance d’un adulte, dans l’attente de

la venue dans un délai raisonnable de ses parents et/ou reprise des activités. Une déclaration à titre

conservatoire sera effectuée.

 

Les médicaments :

L’équipe d’animation est autorisée à administrer des médicaments aux enfants seulement dans les cas où

la médication ne peut être prise uniquement le matin et le soir. Ceci sous la responsabilité des parents et

sur présentation d’une ordonnance et d’une autorisation familiale descriptive expresse, notamment lors de

procédures liés à un PAI. L’automédication est interdite.

 

Article 9- Repas / alimentation

 

Les familles peuvent obtenir au préalable les menus et les goûters.

Le centre de loisirs est doté d’un personnel dédié et formé à la restauration collective d’enfants, ledit personnel faisant aussi partie de l’équipe d’encadrement.

 

Afin de faciliter l’intégration des enfants ayant des « pratiques alimentaires » , allergies…

une contractualisation sera effectuée avec la famille. pour les allergies, deux solutions sont proposées :

• allergies sévères : un panier repas sera fourni chaque jour par la famille ainsi que le goûter. Dans ce cas, un tarif particulier sera appliqué.

• allergies limitées à certaines denrées : le centre s’engage à substituer les aliments concernés.

 

Article 10 -La vie collective

 

Les enfants sont tenus de respecter les règles de fonctionnement et de vie fixées par l’équipe d’animation

Les enfants doivent s’interdire tout geste ou parole qui porterait atteinte aux autres enfants et aux

personnes chargées de l’encadrement.

Les enfants doivent respecter les matériaux et matériels, le bâtiment dans son ensemble, les arbres et

arbustes.

Les parents sont pécuniairement responsables de toute détérioration matérielle volontaire et devront

rembourser le matériel abîmé.

Le personnel d’encadrement est soumis aux mêmes obligations.

Si le comportement d’un enfant perturbe gravement et de façon durable le fonctionnement et la vie

collective du centre de loisirs, les parents en seront avertis par l’équipe d’animation.

Si le comportement persiste, un rendez-vous formel sera proposé, une exclusion d’abord temporaire, voire

définitive pourra être décidée par la SIPES.

 

Article 11-Conseils et informations aux familles

 

Les parents doivent accompagner l’enfant dans les locaux. L’enfant ne sera sous la responsabilité

de l’équipe d’animation qu’à partir du moment où l’accompagnateur de l’enfant l’aura « physiquement »

confié à un animateur.

 

Article 12-Autorisation à tiers, retards et procédures

 

Pour tout ces cas de figure, il est important de communiquer, afin de rassurer l’enfant et mettre en place

ensemble une solution appropriée.

 

Si le représentant légal de l’enfant ne peut pas venir le chercher à la fin de la journée de centre, si les tiers

identifiés ne peuvent non plus, si une autre personne est choisie, celle-ci devra être porteur d’une

autorisation ou à défaut un contact téléphonique formel avec la famille permettra à l’équipe d’animation de

confier l’enfant.

 

Si la famille ou les personnes autorisée(s) ne sont pas venues reprendre l’enfant à la fermeture du centre,

le directeur les contactera.

Les directrices sont dotées d’une assurance sur leurs véhicules personnels permettant un éventuel transport pour faire face à une situation particulière de force majeure.

 

En tout état de cause, le maximum sera toujours fait pour sécuriser et rassurer l’enfant, le recours aux

services de gendarmerie ne se fera que sous conditions ultimes et extrêmes.

 

Si l’enfant est autorisé par sa famille ou tuteurs légaux à venir et repartir seul, une lettre explicative et précise (jours /heures) devra être fournie au préalable à l’équipe.

 

Article 13-Effets et objets personnel à l’enfant

 

Pour vivre pleinement sa journée et garantir son autonomie, il est préférable que l’enfant ait une tenue

vestimentaire sans «contraintes», vêtements de sports, amples et souples, chaussures aisées à lacer,

vêtements chauds et de pluie pratique, en saison froide, gants et un bonnet, en saison chaude, casquette

lunettes de soleil avec dragonne. Evitez, mais sans restrictions les produits de marques (négociez avec

votre enfant !) Aucune assurance ne prend en compte les dégâts vestimentaires.

 

Le port des bijoux ou d’objets de valeur se fait sous la responsabilité des parents. Ainsi, Le centre de loisirs

décline toute responsabilité en cas de perte ou de détérioration d’objet appartenant aux enfants.

Ainsi, bijoux, téléphone portable et lecteur MP3 ne sont pas interdits, mais est-ce bien utile !

Seul les clefs pourront faire l’objet d’une dépose dans le bureau du directeur.

 

Article 14-Exécution et modifications du règlement intérieur

 

Le règlement intérieur est transmis aux familles à l’inscription, il est disponible d’une manière permanente

sur simple demande au centre de loisirs ou sur le blog.

 

Toute modification du règlement intérieur relève de la compétence du Conseil d’administration et ses élus

en charge.

 

Le Directeur du Centre de Loisirs et l’équipe d’animation sont chargés, chacun en ce qui le

concerne, de l’application du présent règlement.

 

« La non acceptation pour toute ou partie du règlement intérieur, implique le refus d’accueil de l’enfant »

 

 

 

 

 

 



02/03/2015
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